Invitation au conseil municipal

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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le jeudi 11 avril 2024 à 17 h 30 en mairie

Ordre du jour

Procès-verbal de la réunion du 20 décembre 2023
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du 2122-22 du CGCT

1 – Maintien ou non des fonctions d’adjoint d’un élu après retrait de l’ensemble de ses délégations
2 – Élection d’un nouvel adjoint au Maire
3 – Indemnité de fonction des élus délégués
4– Étude et vote du compte de gestion de Monsieur le receveur pour 2023
5 – Étude et vote du compte administratif 2023
6 – Affectation des résultats 2023
7 – Bilan 2023 des acquisitions et cessions immobilières
8 – Fixation des taux d’imposition 2024
9 – Étude et vote du BP 2024
10 – Liste complémentaire ayant vocation à récupérer du FCTVA pour les biens de faibles valeurs.
11 – Provisions pour risque sur créances douteuses
12 – Échange foncier sans soulte de parcelles de terrain entre la ville de FRETIN et Madame Marie Josée TRUBELIN – parcelle A0 137 et parcelles A0 141 et AO 143
13 – Définition des Zones d’accélération des énergies – Concertation publique Affaires scolaires
14 – Classe de neige 2024 – indemnisation des enseignants

15 – Prime au personnel
16 – Débat (sans vote) sur la Protection Sociale Complémentaire
17 – Archives – Mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour les archives communales – signature de la convention
18 – Mise à disposition du service de « Conseil en énergie partagé/économe de flux » proposé par la Métropole Européenne de Lille – signature de la convention
19 – Impulsions Métropole Sud : Convention relative au fonctionnement « impulsions Métropole Sud » au titre de l’année 2024 – signature
20 – Proposition de délibération du groupe « UNEC » : création d’une commission budget/finances


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2024, année d’ouverture ?

Le samedi 13 janvier 2024 a marqué le retour des vœux du Maire, événement éclipsé en 2022 en raison de la crise sanitaire, et de manière plus intrigante, annulé tardivement en 2023. (Article de la Voix du Nord « Pourquoi la salle des fêtes de Fretin restera-t-elle fermée jusqu’au 31 mars ? »)

Cette année, l’édition s’est distinguée par l’approche novatrice de notre nouvelle maire, Marie-Jeanne Marseguerra, qui a insufflé un vent de modernité à la cérémonie. Nous avons particulièrement apprécié la douceur et l’humanité qui émanaient de son discours axé sur l’unité, prônant le partage et la bienveillance comme valeurs maîtresses de la vie quotidienne.

La forme de l’événement a connu une transformation significative : la municipalité a enfin concrétisé une de nos aspirations de longue date en accordant au monde associatif une participation active. Nous avons eu, en effet, le plaisir d’assister à une représentation de l’école de musique « L’Atelier » et de la chorale « À travers chants ».

Dans l’ensemble, cette soirée a offert un moment d’échanges enrichissants, parfois empreints de retrouvailles, avec une atmosphère agréable et enthousiasmante.

Cela étant, nos fonctions d’élu(e)s minoritaires nous conduisent à émettre trois observations sur le discours de Madame le Maire :

  1. Tout d’abord, nous avons relevé les remerciements appuyés de Madame le Maire au groupe majoritaire. Le financement public de la cérémonie des vœux ne devrait pas servir à valoriser une partie spécifique du Conseil municipal. De plus, pour tendre vers son appel à l’unité, la reconnaissance de notre édile adressée à l’ensemble du Conseil municipal aurait été plus appropriée. En tant qu’opposition, nous contribuons également à l’édification collective en alimentant les débats.

  2. Ensuite, Madame le Maire a annoncé que le projet de rénovation de la Ferme de la place allait prendre forme de manière concrète. Avec un budget de plus de 530 000 € pour les travaux, le lieu sera partagé entre le « Musée de la vie rurale », une zone dédiée à l’association « Perm’ateliers », un espace de restauration, ainsi que des chambres d’hôtes. Nous nous réjouissions de voir ce bâtiment enfin réhabilité plus de 10 ans après son acquisition par la municipalité. Nous regrettons toutefois l’absence de débat du Conseil municipal avant les arbitrages, en dépit de nos nombreuses demandes… (Article de la Voix du Nord de 2015) Les Fretinois(e)s auraient peut-être également apprécié être consultés pour un projet de cette envergure. De plus, nous nous interrogeons sur la pertinence de consacrer un tel investissement public et une partie du bâtiment pour des chambres d’hôtes et de la restauration.

  3. Enfin, Madame le Maire s’est félicitée de l’avancement du projet « porté » par la commune de microzone commerciale sur la friche Rocq. Nous vous invitons à la lecture de cet article de presse qui vous offrira un éclairage sur l’historique de ce projet et sa véritable origine : Article de la Voix du Nord sur la friche Rocq

Lors de son entrée en fonction, Madame le Maire a affirmé son intention de s’inscrire dans la continuité, ce qui a dans un premier temps suscité notre inquiétude. Quelques mois plus tard, semblent apparaître une volonté de détente et une acceptation de notre présence, ce qui nourrit notre optimisme.

Nous plaidons toutefois toujours en faveur d’une réforme profonde des processus démocratiques de la ville et apprécierions d’y être associés afin de ne plus être contraints de saisir la justice administrative pour contester des dispositions qui nous sont imposées.

Nous souhaitons à tous les Fretinois et Fretinoises une excellente année 2024 !

Invitation au conseil municipal

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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le

Mercredi 20 décembre 2023 à 17 h 30 en mairie

Ordre du jour

Procès-verbal de la réunion du 12 octobre 2023
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du L2122-22 du CGCT
Rapports d’activités 2022 Impulsions Métropole Sud
Rapports d’activité SIVU CALFS 2022

1 – Tarifs 2024
1a – TARIFS 2024 : Espace cinéraire – Columbarium
1b – TARIFS 2024 : Location de la salle des fêtes pour les associations extérieures et particuliers
extérieurs à Fretin, les comités d’entreprises et Sociétés sur et hors territoire de FRETIN
2 – Budget 2023 – Décision modificative n°1
3 – Budget 2023 – Décision modificative n°2
4 – Budget 2023 – Décision modificative n°3
5 – Demandes de subvention
6 – Modification du tableau des effectifs : création de postes et suppression de postes
7 – Acquisition de parcelles cadastrées ZH 547 et ZH 470 sises rue chemin de Tournai pour une
contenance totale d’environ 4 007 m2
8 – Adhésion de la commune au Syndicat mixte ouvert « Nord-Pas-de-Calais Numérique » pour bénéficier de l’Environnement Numérique de Travail (ENT)
9 – Convention de partenariat MEL (ILEO), la ville de FRETIN et le CCAS pour le maintien de fourniture d’eau aux familles en difficulté
10 – Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de
valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE)
11 – CAF : signature de la convention territoriales globale (CTG).
12 – Proposition de délibération du groupe « UNEC » : Etude et implantation de dispositifs de collecte des déchets organiques


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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le

jeudi 12 octobre 2023 à 18 h 00 en mairie

Ordre du jour

Procès-verbal de la réunion du 1er juin 2023
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du L2122-22 du CGCT
Communication :
* Rapport d’activité de la Métropole Européenne de Lille sur l’année 2022
Lien : https://www.calameo.com/mel-metropole-europeenne-de-lille/read/005117137259b466d52ba
* Synthèse des comptes administratifs sur l’année 2022
Lien :https://www.lillemetropole.fr/votre-metropole/institution/politique-de-la-mel/le-budget-de-la-mel


Institution – vie politique :
1 – Démission d’un conseiller municipal
1A – Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
1B – Commissions municipales – remplacement d’un conseiller municipal
Finances :
2 – Subvention versée au secours populaire pour aider les populations sinistrées du Maroc et de la Libye suite aux catastrophes naturelles des 8 et 10 septembre dernier
Intercommunalité :
3 – Désignation du référent déontologue de l’élu local – signature de la convention de prestation de
services avec la MEL
4 – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour création et gestion de la fourrière pour animaux errants : désignation des délégués titulaire et suppléant
Affaires diverses :
5 – CAF : convention territoriale globale – délibération de principe autorisant la mise en place de la CTG et des bonus territoire
6 – Charte d’engagement relative au fonctionnement d’Impulsions Métropole Sud 2023 – signature
7 – Proposition du groupe UNEC visant à favoriser et sécuriser les déplacements en vélo


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Invitation au conseil municipal

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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le

jeudi 1 juin 2023 à 18 h 00 en mairie

Ordre du jour

1 – Commissions municipales, CCAS, Comité de jumelage et CAO – remplacement d’un conseiller municipal
2 – Désignation du correspondant défense
3 – Délégation de Pouvoirs au Maire (L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
4 – Indemnités de fonction des élus délégués
5 – Constitution d’un groupement de commandes – mise à disposition de marchés de fourniture
d’acheminement électricité et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres à conclure avec l’UGAP
6 – Jury criminel – formation de la liste pour 2024


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