Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le mercredi 3 juillet 2024 à 18 h 00 en mairie

Ordre du jour

Procès-verbal de la réunion du 11 avril 2024
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du 2122-22 du CGCT

1 – Règlement intérieur du conseil municipal : modification des articles 4, 5, 22 et 26
2 – Admission en créances en non-valeur
3 – Zone à faibles émissions : avis sur le projet ZFE-m proposé par la MEL
4 – Définition des Zones d’accélération des énergies – Bilan de la concertation publique
5 – Modification du tableau des effectifs : création de poste
6 – Protection Sociale Complémentaire :
a) Participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de
la collectivité dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59 pour le risque prévoyance
b)  Participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de
la collectivité dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59 pour le risque santé
7 – Caisse d’Allocations Familiales : Convention d’objectifs et de financements « Relais Petite Enfance »
8 – Charte d’engagement relative au fonctionnement d’Impulsion Métropole Sud 2024

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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le jeudi 11 avril 2024 à 17 h 30 en mairie

Ordre du jour

Procès-verbal de la réunion du 20 décembre 2023
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du 2122-22 du CGCT

1 – Maintien ou non des fonctions d’adjoint d’un élu après retrait de l’ensemble de ses délégations
2 – Élection d’un nouvel adjoint au Maire
3 – Indemnité de fonction des élus délégués
4– Étude et vote du compte de gestion de Monsieur le receveur pour 2023
5 – Étude et vote du compte administratif 2023
6 – Affectation des résultats 2023
7 – Bilan 2023 des acquisitions et cessions immobilières
8 – Fixation des taux d’imposition 2024
9 – Étude et vote du BP 2024
10 – Liste complémentaire ayant vocation à récupérer du FCTVA pour les biens de faibles valeurs.
11 – Provisions pour risque sur créances douteuses
12 – Échange foncier sans soulte de parcelles de terrain entre la ville de FRETIN et Madame Marie Josée TRUBELIN – parcelle A0 137 et parcelles A0 141 et AO 143
13 – Définition des Zones d’accélération des énergies – Concertation publique Affaires scolaires
14 – Classe de neige 2024 – indemnisation des enseignants

15 – Prime au personnel
16 – Débat (sans vote) sur la Protection Sociale Complémentaire
17 – Archives – Mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour les archives communales – signature de la convention
18 – Mise à disposition du service de « Conseil en énergie partagé/économe de flux » proposé par la Métropole Européenne de Lille – signature de la convention
19 – Impulsions Métropole Sud : Convention relative au fonctionnement « impulsions Métropole Sud » au titre de l’année 2024 – signature
20 – Proposition de délibération du groupe « UNEC » : création d’une commission budget/finances

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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le

Mercredi 20 décembre 2023 à 17 h 30 en mairie

Ordre du jour

Procès-verbal de la réunion du 12 octobre 2023
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du L2122-22 du CGCT
Rapports d’activités 2022 Impulsions Métropole Sud
Rapports d’activité SIVU CALFS 2022

1 – Tarifs 2024
1a – TARIFS 2024 : Espace cinéraire – Columbarium
1b – TARIFS 2024 : Location de la salle des fêtes pour les associations extérieures et particuliers
extérieurs à Fretin, les comités d’entreprises et Sociétés sur et hors territoire de FRETIN
2 – Budget 2023 – Décision modificative n°1
3 – Budget 2023 – Décision modificative n°2
4 – Budget 2023 – Décision modificative n°3
5 – Demandes de subvention
6 – Modification du tableau des effectifs : création de postes et suppression de postes
7 – Acquisition de parcelles cadastrées ZH 547 et ZH 470 sises rue chemin de Tournai pour une
contenance totale d’environ 4 007 m2
8 – Adhésion de la commune au Syndicat mixte ouvert « Nord-Pas-de-Calais Numérique » pour bénéficier de l’Environnement Numérique de Travail (ENT)
9 – Convention de partenariat MEL (ILEO), la ville de FRETIN et le CCAS pour le maintien de fourniture d’eau aux familles en difficulté
10 – Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de
valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE)
11 – CAF : signature de la convention territoriales globale (CTG).
12 – Proposition de délibération du groupe « UNEC » : Etude et implantation de dispositifs de collecte des déchets organiques

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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le

jeudi 12 octobre 2023 à 18 h 00 en mairie

Ordre du jour

Procès-verbal de la réunion du 1er juin 2023
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du L2122-22 du CGCT
Communication :
* Rapport d’activité de la Métropole Européenne de Lille sur l’année 2022
Lien : https://www.calameo.com/mel-metropole-europeenne-de-lille/read/005117137259b466d52ba
* Synthèse des comptes administratifs sur l’année 2022
Lien :https://www.lillemetropole.fr/votre-metropole/institution/politique-de-la-mel/le-budget-de-la-mel

Institution – vie politique :
1 – Démission d’un conseiller municipal
1A – Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
1B – Commissions municipales – remplacement d’un conseiller municipal
Finances :
2 – Subvention versée au secours populaire pour aider les populations sinistrées du Maroc et de la Libye suite aux catastrophes naturelles des 8 et 10 septembre dernier
Intercommunalité :
3 – Désignation du référent déontologue de l’élu local – signature de la convention de prestation de
services avec la MEL
4 – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour création et gestion de la fourrière pour animaux errants : désignation des délégués titulaire et suppléant
Affaires diverses :
5 – CAF : convention territoriale globale – délibération de principe autorisant la mise en place de la CTG et des bonus territoire
6 – Charte d’engagement relative au fonctionnement d’Impulsions Métropole Sud 2023 – signature
7 – Proposition du groupe UNEC visant à favoriser et sécuriser les déplacements en vélo

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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le

vendredi 9 juin 2023 à 18 h 00 en mairie

Ordre du jour

Élections des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des Sénateurs

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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le

jeudi 1 juin 2023 à 18 h 00 en mairie

Ordre du jour

1 – Commissions municipales, CCAS, Comité de jumelage et CAO – remplacement d’un conseiller municipal
2 – Désignation du correspondant défense
3 – Délégation de Pouvoirs au Maire (L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
4 – Indemnités de fonction des élus délégués
5 – Constitution d’un groupement de commandes – mise à disposition de marchés de fourniture
d’acheminement électricité et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres à conclure avec l’UGAP
6 – Jury criminel – formation de la liste pour 2024

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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le

lundi 15 mai 2023 à 17 h 30 en mairie

Ordre du jour

1 – Élection du maire
2 – Détermination du nombre des adjoints
3 – Élection des adjoints

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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le

vendredi 14 avril 2023 à 17 h 30 en mairie

Ordre du jour

Procès-verbal de la réunion du 22 décembre 2022
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du 2122-22 du CGCT

1 – Commissions municipales et CCAS – remplacement d’un conseiller municipal
2 – Étude et vote du compte de gestion de Monsieur le receveur pour 2022
3 – Étude et vote du compte administratif 2022
4 – Affectation des résultats 2022
5 – Bilan 2022 des acquisitions et cessions immobilières
6 – Fixation des taux d’imposition 2023
7 – Étude et vote du BP 2023
8 – Liste complémentaire ayant vocation à récupérer du FCTVA pour les biens de faibles valeurs.
9 – Admission en créances en non–valeur
10 – Provisions pour risque sur créances douteuse

11 – Cession de parcelles cadastrées AT 205, 70, 184, 66 et AT 65p sises rue Pasteur et rue Pasteur prolongée pour une contenance totale de 3 028 m²
12 – PLU 3 : Avis du conseil municipal sur le projet de PLU 3 arrêté le 10 février 2023 par le conseil métropolitain
13 – Classe de neige 2023 – indemnisation des enseignants

14 – Prime au personnel
15 – Personnel – modification du tableau des effectifs
16 – Mise en place du télétravail
17 – CAF : Conventions d’objectifs et de financement « périscolaire et extrascolaire » – signature des conventions
18 – Intercommunalité – projet de création d’un syndicat intercommunal à vocation unique pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants – avis sur le projet de périmètre et sur les statuts du nouvel EPCI.
19 – Impulsions Métropole Sud
19 A – Convention relative au fonctionnement « impulsions Métropole Sud » au titre de l’année 2023 –
signature
19 B – Désignation des représentants de la commune dans la gouvernance « Impulsions Métropole Sud »
20 – Proposition de délibération du groupe « UNEC » : mise en place d’un conseil municipal des jeunes

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