Invitation au conseil municipal

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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le

jeudi 12 octobre 2023 à 18 h 00 en mairie

Ordre du jour

Procès-verbal de la réunion du 1er juin 2023
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du L2122-22 du CGCT
Communication :
* Rapport d’activité de la Métropole Européenne de Lille sur l’année 2022
Lien : https://www.calameo.com/mel-metropole-europeenne-de-lille/read/005117137259b466d52ba
* Synthèse des comptes administratifs sur l’année 2022
Lien :https://www.lillemetropole.fr/votre-metropole/institution/politique-de-la-mel/le-budget-de-la-mel


Institution – vie politique :
1 – Démission d’un conseiller municipal
1A – Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
1B – Commissions municipales – remplacement d’un conseiller municipal
Finances :
2 – Subvention versée au secours populaire pour aider les populations sinistrées du Maroc et de la Libye suite aux catastrophes naturelles des 8 et 10 septembre dernier
Intercommunalité :
3 – Désignation du référent déontologue de l’élu local – signature de la convention de prestation de
services avec la MEL
4 – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour création et gestion de la fourrière pour animaux errants : désignation des délégués titulaire et suppléant
Affaires diverses :
5 – CAF : convention territoriale globale – délibération de principe autorisant la mise en place de la CTG et des bonus territoire
6 – Charte d’engagement relative au fonctionnement d’Impulsions Métropole Sud 2023 – signature
7 – Proposition du groupe UNEC visant à favoriser et sécuriser les déplacements en vélo


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