Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le jeudi 3 avril 2025 à 17 h 30 en mairie
Ordre du jour
1– Étude et vote du Compte Financier Unique
2 – Affectation des résultats 2024
3 – Bilan 2024 des acquisitions et cessions immobilières
4 – Fixation des taux d’imposition 2025
5 – Étude et vote du BP 2025
6 – Liste complémentaire ayant vocation à récupérer du FCTVA pour les biens de faibles valeurs.
7 – Provisions pour risque sur créances douteuses
8 – Avis du conseil municipal sur les projets de modification du PLU3 de la MEL
9 – Acceptation d’intégration au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du VAL DE MARQUE
10 – Classe de neige 2025 – indemnisation des enseignants
11 – Prime au personnel
12 – Société des Eaux de la MEL : conventions d’occupation domaniale d’objets communicants sur les supports d’éclairage publics communaux et sur les bâtiments
13 – Convention relative au fonctionnement « impulsions Métropole Sud » au titre de l’année 2025
14 – Charte d’engagement relative au fonctionnement d’Impulsions Métropole Sud 2025
15 – Proposition de délibération du groupe « UNEC » : Création d’un pédibus