Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal se tiendra le mardi 22 octobre 2022 à 9 h 30
- Procès-verbal de la réunion 27 septembre 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 22 octobre 2022
1 Débat de politique générale
2 Budget 2022 – Décision modificative n°1
3 Budget 2022 – Décision modificative n°2
4 Admission en créances éteintes
5 PLU 3 : Observations du Conseil Municipal sur le projet de PLU 3 en vue de son arrêt par le Conseil Métropolitain
6 PLH 3 : Avis de la commune sur le Programme Local de l’Habitat 2022-2028 de la Métropole Européenne de Lille
7 R.I.F.S.E.E.P :
7 a Retrait de la délibération n°8 en date du 30 juin 2022 – Mise en place du R.I.F.S.E.E.P –
assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques
7 b Mise en place du R.I.F.S.E.E.P – assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques
8 Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour la
conservation des archives numériques dans un système d’archivage électronique
9 Convention d’adhésion aux services de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord – Pôle Santé Travail
10 Prestation chômage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord -reconduction de la convention