Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le
Mercredi 20 décembre 2023 à 17 h 30 en mairie
Ordre du jour
Procès-verbal de la réunion du 12 octobre 2023
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du L2122-22 du CGCT
Rapports d’activités 2022 Impulsions Métropole Sud
Rapports d’activité SIVU CALFS 2022
1 – Tarifs 2024
1a – TARIFS 2024 : Espace cinéraire – Columbarium
1b – TARIFS 2024 : Location de la salle des fêtes pour les associations extérieures et particuliers
extérieurs à Fretin, les comités d’entreprises et Sociétés sur et hors territoire de FRETIN
2 – Budget 2023 – Décision modificative n°1
3 – Budget 2023 – Décision modificative n°2
4 – Budget 2023 – Décision modificative n°3
5 – Demandes de subvention
6 – Modification du tableau des effectifs : création de postes et suppression de postes
7 – Acquisition de parcelles cadastrées ZH 547 et ZH 470 sises rue chemin de Tournai pour une
contenance totale d’environ 4 007 m2
8 – Adhésion de la commune au Syndicat mixte ouvert « Nord-Pas-de-Calais Numérique » pour bénéficier de l’Environnement Numérique de Travail (ENT)
9 – Convention de partenariat MEL (ILEO), la ville de FRETIN et le CCAS pour le maintien de fourniture d’eau aux familles en difficulté
10 – Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de
valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE)
11 – CAF : signature de la convention territoriales globale (CTG).
12 – Proposition de délibération du groupe « UNEC » : Etude et implantation de dispositifs de collecte des déchets organiques