Conseil municipal

Invitation au conseil municipal

Un nouvel élan citoyen
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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le

jeudi 1 juin 2023 à 18 h 00 en mairie

Ordre du jour

1 – Commissions municipales, CCAS, Comité de jumelage et CAO – remplacement d’un conseiller municipal
2 – Désignation du correspondant défense
3 – Délégation de Pouvoirs au Maire (L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
4 – Indemnités de fonction des élus délégués
5 – Constitution d’un groupement de commandes – mise à disposition de marchés de fourniture
d’acheminement électricité et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres à conclure avec l’UGAP
6 – Jury criminel – formation de la liste pour 2024


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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le

vendredi 14 avril 2023 à 17 h 30 en mairie

Ordre du jour

Procès-verbal de la réunion du 22 décembre 2022
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du 2122-22 du CGCT

1 – Commissions municipales et CCAS – remplacement d’un conseiller municipal
2 – Étude et vote du compte de gestion de Monsieur le receveur pour 2022
3 – Étude et vote du compte administratif 2022
4 – Affectation des résultats 2022
5 – Bilan 2022 des acquisitions et cessions immobilières
6 – Fixation des taux d’imposition 2023
7 – Étude et vote du BP 2023
8 – Liste complémentaire ayant vocation à récupérer du FCTVA pour les biens de faibles valeurs.
9 – Admission en créances en non–valeur
10 – Provisions pour risque sur créances douteuse

11 – Cession de parcelles cadastrées AT 205, 70, 184, 66 et AT 65p sises rue Pasteur et rue Pasteur prolongée pour une contenance totale de 3 028 m²
12 – PLU 3 : Avis du conseil municipal sur le projet de PLU 3 arrêté le 10 février 2023 par le conseil métropolitain
13 – Classe de neige 2023 – indemnisation des enseignants

14 – Prime au personnel
15 – Personnel – modification du tableau des effectifs
16 – Mise en place du télétravail
17 – CAF : Conventions d’objectifs et de financement « périscolaire et extrascolaire » – signature des conventions
18 – Intercommunalité – projet de création d’un syndicat intercommunal à vocation unique pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants – avis sur le projet de périmètre et sur les statuts du nouvel EPCI.
19 – Impulsions Métropole Sud
19 A – Convention relative au fonctionnement « impulsions Métropole Sud » au titre de l’année 2023 –
signature
19 B – Désignation des représentants de la commune dans la gouvernance « Impulsions Métropole Sud »
20 – Proposition de délibération du groupe « UNEC » : mise en place d’un conseil municipal des jeunes


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Invitation au conseil municipal

Un nouvel élan citoyen
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Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le mercredi 21 décembre 2022 à 18 h 00 en mairie

Ordre du jour

Procès-verbal de la réunion du 22 octobre 2022
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du 2122-22 du CGCT

1 – Démission d’un conseiller municipal
1A – Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
1B – Commissions municipales et CCAS – remplacement d’un conseiller municipal
2 – Règlement d’attribution des subventions communales aux associations.
3 – Demandes de subvention
4 – Tarifs 2023
4a – Espace cinéraire – Columbarium
4b – Location de la salle des fêtes pour les associations extérieures et particuliers extérieurs à Fretin, les comités d’entreprises et Sociétés sur et hors territoire de FRETIN

5 – Désignation d’un correspondant incendie et secours
6 – Rapport sur la mutualisation et la coopération entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres -2022-2026 – avis de la commune
7 – Plan de Mobilité Urbain – avis de la commune


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