Voici la liste de nos questions orales transmise ce jour à Mme le Maire : Lire la suite
Conseil municipal
Invitation au conseil municipal
Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le
jeudi 1 juin 2023 à 18 h 00 en mairie
Ordre du jour
1 – Commissions municipales, CCAS, Comité de jumelage et CAO – remplacement d’un conseiller municipal
2 – Désignation du correspondant défense
3 – Délégation de Pouvoirs au Maire (L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
4 – Indemnités de fonction des élus délégués
5 – Constitution d’un groupement de commandes – mise à disposition de marchés de fourniture
d’acheminement électricité et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres à conclure avec l’UGAP
6 – Jury criminel – formation de la liste pour 2024
Invitation au conseil municipal
Questions orales pour le conseil municipal du 14 avril 2023
Voici la liste de nos questions orales transmise ce jour à Mme la Maire : Lire la suite
Invitation au conseil municipal
Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le
vendredi 14 avril 2023 à 17 h 30 en mairie
Ordre du jour
Procès-verbal de la réunion du 22 décembre 2022
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du 2122-22 du CGCT
1 – Commissions municipales et CCAS – remplacement d’un conseiller municipal
2 – Étude et vote du compte de gestion de Monsieur le receveur pour 2022
3 – Étude et vote du compte administratif 2022
4 – Affectation des résultats 2022
5 – Bilan 2022 des acquisitions et cessions immobilières
6 – Fixation des taux d’imposition 2023
7 – Étude et vote du BP 2023
8 – Liste complémentaire ayant vocation à récupérer du FCTVA pour les biens de faibles valeurs.
9 – Admission en créances en non–valeur
10 – Provisions pour risque sur créances douteuse
11 – Cession de parcelles cadastrées AT 205, 70, 184, 66 et AT 65p sises rue Pasteur et rue Pasteur prolongée pour une contenance totale de 3 028 m²
12 – PLU 3 : Avis du conseil municipal sur le projet de PLU 3 arrêté le 10 février 2023 par le conseil métropolitain
13 – Classe de neige 2023 – indemnisation des enseignants
14 – Prime au personnel
15 – Personnel – modification du tableau des effectifs
16 – Mise en place du télétravail
17 – CAF : Conventions d’objectifs et de financement « périscolaire et extrascolaire » – signature des conventions
18 – Intercommunalité – projet de création d’un syndicat intercommunal à vocation unique pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants – avis sur le projet de périmètre et sur les statuts du nouvel EPCI.
19 – Impulsions Métropole Sud
19 A – Convention relative au fonctionnement « impulsions Métropole Sud » au titre de l’année 2023 –
signature
19 B – Désignation des représentants de la commune dans la gouvernance « Impulsions Métropole Sud »
20 – Proposition de délibération du groupe « UNEC » : mise en place d’un conseil municipal des jeunes
Invitation au conseil municipal
Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal ouverte au public se tiendra le mercredi 21 décembre 2022 à 18 h 00 en mairie
Ordre du jour
Procès-verbal de la réunion du 22 octobre 2022
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal en vertu du 2122-22 du CGCT
1 – Démission d’un conseiller municipal
1A – Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
1B – Commissions municipales et CCAS – remplacement d’un conseiller municipal
2 – Règlement d’attribution des subventions communales aux associations.
3 – Demandes de subvention
4 – Tarifs 2023
4a – Espace cinéraire – Columbarium
4b – Location de la salle des fêtes pour les associations extérieures et particuliers extérieurs à Fretin, les comités d’entreprises et Sociétés sur et hors territoire de FRETIN
5 – Désignation d’un correspondant incendie et secours
6 – Rapport sur la mutualisation et la coopération entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres -2022-2026 – avis de la commune
7 – Plan de Mobilité Urbain – avis de la commune
Invitation au conseil municipal
Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal se tiendra le mardi 22 octobre 2022 à 9 h 30
- Procès-verbal de la réunion 27 septembre 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 22 octobre 2022 Lire la suite
Invitation au conseil municipal
Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal se tiendra le mardi 27 septembre 2022 à 18 h
- Procès-verbal de la réunion 30 juin 2022
- Décisions prises par délégation du Conseil municipal en vertu du 2122-22 du CGCT
Ordre du jour du conseil municipal du 27 septembre 2022 Lire la suite
Invitation au conseil municipal
Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal se tiendra le jeudi 30 juin 2022 à 18 h
- Procès-verbal de la réunion 8 avril 2022
- Décisions prises par délégation du Conseil municipal en vertu du 2122-22 du CGCT
Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2022 Lire la suite
Invitation au conseil municipal
Vos élus UNEC vous informent qu’une réunion du
Conseil municipal se tiendra le vendredi 8 avril 2022 à 17 h
en salle de réception Cousin
- Procès-verbal de la réunion 9 mars 2022
- Décisions prises par délégation du Conseil municipal en vertu du 2122-22 du CGCT
Ordre du jour du conseil municipal du 8 avril 2022 Lire la suite